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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVER
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VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE !
CLOVER S.A.

Numéro de dépôt :
3332743
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2014
VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S\'ENGAGE ! de CLOVER

Présentation de la marque VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE !

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVER domicilié(e) 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 938 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVER S.A. domicilié(e) 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France.

La marque VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE ! est expirée depuis le 24 décembre 2014.

CLOVER a également déposé les autres marques suivantes : NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR , cultural fit by clover , VERANDA L'ESPACE EN PLUS CLOVER LE CLUB DES VERANDAS , CLOVER


CLOVER S.A. - 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France - SIREN 344938444


CLOVER S.A. - 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518065 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques. Verres de construction, bois de construction. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.